Comptes-rendus du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

• 2024-01-01 – Finances Budget Principal – Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2024
• 2024-01-02 – Finances Budget Principal – Attribution d’une indemnité de stage
• 2024-01-03 – Aménagement du Territoire – Modalités de concertation des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
• 2024-01-04 – Aménagement du Territoire – Autorisation de signature d’un compromis de vente d’une portion de la parcelle ZX 29
• 2024-01-05 – Voirie communale – Nomination d’un lieu dit de la Commune de St Aubin la Plaine

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ORDRE DU JOUR :

• 2023-10-01 – SyDEV – Autorisation de signature d’une convention de subvention au titre du programme d’aide à la rénovation énergétique des bâtiments publics (Salle des Fêtes)
• 2023-10-02 – SyDEV – Autorisation de signature d’une convention pour la rénovation de l’éclairage public
• 2023-10-03 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral – Approbation du projet de Programme Local de l’Habitat Sud Vendée Littoral
• 2023-10-04 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral – Autorisation de signature d’une charte d’éco-exemplarité pour la réduction des déchets en Sud Vendée Littoral
• 2023-10-05 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral – Autorisation de signature d’une convention cadre de prestation de service de formations Sauveteur Secouriste du Travail
• 2023-10-06 – Ressources Humaines – Modification d’un emploi au tableau des effectifs
• 2023-10-07 – Finances Régie 13001 – Fixation des tarifs applicables par la Régie Photocopies
• 2023-10-08 – Finances – Mise à jour du règlement d’utilisation de la Salle des Fêtes et modification des tarifs de location

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ORDRE DU JOUR :

• 2023-07-01 – Rénovation Salle des Fêtes – Attribution du lot de travaux n°1 « Terrassement – VRD »
• 2023-07-02 – Rénovation Salle des Fêtes – Attribution du lot de travaux n°2 « Démolitions »
• 2023-07-03 – Rénovation Salle des Fêtes – Attribution du lot de travaux n°3 « Gros Œuvre »
• 2023-07-04 – Rénovation Salle des Fêtes – Attribution du lot de travaux n°4 « Charpente bois – Parois à ossature bois – Bardage »
• 2023-07-05 – Rénovation Salle des Fêtes – Attribution du lot de travaux n°5 « Étanchéité »
• 2023-07-06 – Rénovation Salle des Fêtes – Attribution du lot de travaux n°6 « Menuiseries intérieures »
• 2023-07-07 – Rénovation Salle des Fêtes – Attribution du lot de travaux n°7 « Menuiseries extérieures – Métallerie »
• 2023-07-08 – Rénovation Salle des Fêtes – Attribution du lot de travaux n°8 « Cloisons sèches – Isolation »
• 2023-07-09 – Rénovation Salle des Fêtes – Attribution du lot de travaux n°9 « Plafonds suspendus »
• 2023-07-10 – Rénovation Salle des Fêtes – Attribution du lot de travaux n°10 « Chape – Carrelage – Faïence »
• 2023-07-11 – Rénovation Salle des Fêtes – Attribution du lot de travaux n°11 « Isolation thermique par l’extérieur »
• 2023-07-12 – Rénovation Salle des Fêtes – Attribution du lot de travaux n°12 « Revêtement de sol souple – Peintures »
• 2023-07-13 – Rénovation Salle des Fêtes – Attribution du lot de travaux n°13 « Chauffage – Plomberie sanitaire – VMC »
• 2023-07-14 – Rénovation Salle des Fêtes – Attribution du lot de travaux n°14 « Électricité courants forts et faibles »
• 2023-07-15 – Enquête Publique – Avis du Conseil Municipal sur le projet de modification d’une unité de méthanisation de la SAS BIOLOIE à Essarts en Bocage

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ORDRE DU JOUR :

ORDRE DU JOUR :

• 2022-12-01 – Finances – Modalités de reversement de la taxe d’aménagement au profit de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
• 2022-12-02 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral – Autorisation de signature de l’avenant 1 à la convention d’adhésion au service commun intercommunal des Autorisations de Droit des Sols
• 2022-12-03 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral – Autorisation de signature de l’avenant 1 à la convention d’adhésion au service commun intercommunal « Cuisine Centrale »
• 2022-12-04 – Aménagement du Territoire – Autorisation de signature d’un compromis de vente d’une portion de la parcelle ZP 16
• 2022-12-05 – Enquête Publique – Avis du Conseil Municipal sur la construction d’une plateforme logistique à Ste Hermine
• 2022-12-06 – Ressources Humaines – Recrutement d’un CDD pour accroissement temporaire de l’activité (Recensement de la population 2023)

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ORDRE DU JOUR :

• 2022-09-01 – Vie Municipale – Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
• 2022-09-02 – Vie Municipale – Modification de la composition des Commissions Municipales
• 2022-09-03 – Vie Municipale – Définition des modalités de publicité des actes pris la Commune (moins de 3 500 habitants)
• 2022-09-04 – Enquête Publique – Avis du Conseil Municipal sur la construction d’une usine de fabrication d’isolants thermiques à Ste Hermine
• 2022-09-05 – CCSVL – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) au titre de l’année 2022
• 2022-09-06 – CCSVL – Adhésion à un groupement de commande pour l’entretien et la réparation du matériel de défense extérieure contre l’incendie
• 2022-09-07 – Personnel – Modification d’en emploi au tableau des effectifs
• 2022-09-08 – Personnel – Suppression d’en emploi au tableau des effectifs
• 2022-09-09 – Finances – Attribution d’une indemnité de stage
• 2022-09-10 – SyDEV – Autorisation de signature de la convention pour le renforcement du réseau électrique
• 2022-09-11 – SyDEV – Autorisation de signature de la convention pour la rénovation de l’éclairage public
• 2022-09-12 – SAPL Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée – Approbation du rapport annuel 2021
• 2022-09-13 – E-Collectivités – Adhésion et approbation des statuts du Syndicat Mixte
• 2022-09-14 – E-Collectivités – Élection d’un représentant au Syndicat Mixte au sein du collège des Communes
• Questions diverses

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ORDRE DU JOUR :

• 2022-04-01 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte Administratif 2021 et affectation du résultat d’exploitation 2021
• 2022-04-02 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte de Gestion 2021
• 2022-04-03 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote des taux des taxes Communales
• 2022-04-04 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote du Budget Primitif 2022
• 2022-04-05 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote des subventions 2022 aux associations de droit privé
• 2021-04-06 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte Administratif 2021 et affectation du résultat d’exploitation 2021
• 2022-04-07 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte de Gestion 2021
• 2022-04-08 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Vote du Budget Primitif 2022
• 2022-04-09 – Lotissement Communal Les Alouettes– Autorisation de signature de l’acte de vente du lot n°3
• 2022-04-10 – Rénovation Salle des Fêtes – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée au titre du programme du soutien aux projets des Communes
• 2022-04-11 – Aménagement du Territoire – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée au titre de la répartition du produit des amendes de police
• 2022-04-12 – Aménagement du Territoire – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée au titre du fonds de soutien à la ruralité
• 2022-04-13 – Ressources Humaines – Recrutement d’un CDD pour accroissement saisonnier de l’activité
• Questions diverses

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ORDRE DU JOUR :

• 2022-01-01 – Rénovation Salle des Fêtes– Validation de l’Avant Projet Définitif et de son plan de financement prévisionnel
• 2022-01-02 – Rénovation Salle des Fêtes – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux / Dotation de Soutien à l’Investissement Local
• 2022-01-03 – Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
• 2022-01-04 – Ressources Humaines – Adhésion à la convention de participation chômage du Centre de Gestion de la Vendée
• 2022-01-05 – Fixation des seuils de procédure de poursuites pour produits impayés par voie de commandement & Autorisation donnée au Service de Gestion Comptable Sud Vendée Littoral
• 2022-01-06 – Lotissement Communal Les Alouettes– Autorisation de signature de l’acte de vente du lot n°9
• 2022-01-07 – Aménagement du Territoire – Autorisation de signature de l’acte de vente de la parcelle ZM 19
• 2022-01-08 – Aménagement du Territoire – Autorisation de signature de l’acte d’achat de la parcelle AB 92
• 2022-01-09 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention avec le Club du 3ème Âge
• 2022-01-10 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention avec l’Association Culture & Loisirs
• 2022-01-11 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention avec l’Amicale des Parents d’Élèves
• 2022-01-12 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention avec Foot Espoir
• Questions diverses

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ORDRE DU JOUR :

• 2021-09-01 – Vie Municipale – Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
• 2021-09-02 – Finances Budget Principal – Admission de créances en non-valeurs
• 2021-09-03 – Ressources Humaines – Avis portant sur une demande de rupture conventionnelle
• 2021-09-04 – Ressources Humaines – Autorisation de signature du contrat groupé d’assurance des risques Statutaires proposé par le CDG 85
• 2021-09-05 – Aménagement du Territoire – Autorisation de signature d’une convention avec le Département de la Vendée, portant sur la plantation d’arbres
• 2021-09-06 – Finances Budget Annexe – Décision modificative n°1 au Budget Primitif du Lotissement Les Alouettes
• Questions diverses

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ORDRE DU JOUR :

• 2021-04-01 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote des taux des taxes Communales
• 2021-04-02 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote du Budget Primitif 2021
• 2021-04-03 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote des subventions 2021 aux associations de droit privé
• 2021-04-04 – Communauté de Commune Sud Vendée Littoral – Désignation du représentant Communal à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
• 2021-04-05 – Communauté de Commue Sud Vendée Littoral – Approbation du transfert de la compétence « organisation de la mobilité » – Modification de la classification des compétences des statuts de la CCSVL (Loi engagement et proximité) – Approbation des modifications des statuts de la CCSVL
• Questions diverses

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ORDRE DU JOUR :

• 2021-02-01 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte Administratif 2020 et affectation du résultat d’exploitation 2020
• 2021-02-02 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte de Gestion 2020
• 2021-02-03 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte Administratif 2020 et affectation du résultat d’exploitation 2020
• 2021-02-04 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte de Gestion 2020
• 2021-02-05 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Vote du Budget Primitif 2021
• 2021-02-06 – Finances – Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021
• 2021-02-07 – Rénovation Salle des Fêtes – Autorisation de signature d’un contrat d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec Vendée Expansion
• 2021-02-08 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral / GÉO Vendée – Autorisation de signature d’une convention tripartite de coopération pour la publication des données ouvertes
• 2021-02-09 – Aménagement du Territoire – Avis consultatif sur un projet immobilier privé
• Questions diverses

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