Comptes-rendus du Conseil Municipal
Années 2020 à 2023
Conseil Municipal du 6 avril 2023
ORDRE DU JOUR :
- 2023-04-01 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote des taux d’imposition 2023
- 2023-04-02 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote du Budget Primitif 2023
- 2023-04-03 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote des subventions 2023 aux associations de droit privé
- 2023-04-04 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Vote du Budget Primitif 2023
- 2023-04-05 – Finances – Remboursement de l’avance sur investissement versée au Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » par le Budget Principal et versement d’une subvention de fonctionnement au Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » par le Budget Principal
- 2023-04-06 – Enquête Publique – Avis du Conseil Municipal sur la construction d’une fonderie d’aluminium à Ste Hermine
- 2023-04-07 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de l’application mobile citoyenne Intramuros
- 2023-04-08 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral – Adhésion au Syndicat Mixte Union des Marais de la Charente Maritime (UNIMA)
Conseil Municipal du 13 février 2023
ORDRE DU JOUR :
- 2023-02-01 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte Administratif 2022 et affectation du résultat d’exploitation 2022
- 2023-02-02 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte de Gestion 2022
- 2023-02-03 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte Administratif 2022 et affectation du résultat d’exploitation 2022
- 2023-02-04 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte de Gestion 2022
- 2023-02-05 – Finances – Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2023
- 2023-02-06 – Finances – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- 2023-02-07 – Enfance/Jeunesse – Prise en charge d’une part du prix du repas en cantine périscolaire
Conseil Municipal du 12 décembre 2022
ORDRE DU JOUR :
- 2022-12-01 – Finances – Modalités de reversement de la taxe d’aménagement au profit de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
- 2022-12-02 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral – Autorisation de signature de l’avenant 1 à la convention d’adhésion au service commun intercommunal des Autorisations de Droit des Sols
- 2022-12-03 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral – Autorisation de signature de l’avenant 1 à la convention d’adhésion au service commun intercommunal « Cuisine Centrale »
- 2022-12-04 – Aménagement du Territoire – Autorisation de signature d’un compromis de vente d’une portion de la parcelle ZP 16
- 2022-12-05 – Enquête Publique – Avis du Conseil Municipal sur la construction d’une plateforme logistique à Ste Hermine
- 2022-12-06 – Ressources Humaines – Recrutement d’un CDD pour accroissement temporaire de l’activité (Recensement de la population 2023)
Conseil Municipal du 31 octobre 2022
ORDRE DU JOUR :
- 2022-10-01 – Rénovation Salle des Fêtes – Choix du bureau pour la mission « Contrôle Technique »
- 2022-10-02 – Rénovation Salle des Fêtes – Choix du bureau pour la mission Sécurité Protection Santé
- 2022-10-03 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral – Approbation du rapport d’activité 2021
- 2022-10-04 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral – Approbation des statuts modifiés au 1er janvier 2023
- 2022-10-05 – Règlementation Générale sur la Protection des Données (RGPD) – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’un Délégué à la Protection des Données (DPO) avec le Syndicat Mixte E-Collectivités
- 2022-10-06 – Vie Associative – Modification du formulaire unique de demande de subvention
- 2022-10-07 – Vie Associative – Autorisation de signature d’une convention avec le Club du 3ème Âge
- 2022-10-08 – Vie Associative – Autorisation de signature d’une convention avec l’Association Culture & Loisirs
- 2022-10-09 – Vie Associative – Autorisation de signature d’une convention avec l’Amicale des Parents d’Élèves
- 2022-10-10 – Vie Associative – Autorisation de signature d’une convention avec Foot Espoir
- 2022-10-11 – Vie Associative – Autorisation de signature d’une convention avec le Comité des Fêtes
- 2022-10-12 – Finances Régie 13003 – Fixation des tarifs de location de la Salle des Fêtes pour 2023
Conseil Municipal du 5 septembre 2022
ORDRE DU JOUR :
- 2022-09-01 – Vie Municipale – Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- 2022-09-02 – Vie Municipale – Modification de la composition des Commissions Municipales
- 2022-09-03 – Vie Municipale – Définition des modalités de publicité des actes pris la Commune (moins de 3 500 habitants)
- 2022-09-04 – Enquête Publique – Avis du Conseil Municipal sur la construction d’une usine de fabrication d’isolants thermiques à Ste Hermine
- 2022-09-05 – CCSVL – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) au titre de l’année 2022
- 2022-09-06 – CCSVL – Adhésion à un groupement de commande pour l’entretien et la réparation du matériel de défense extérieure contre l’incendie
- 2022-09-07 – Personnel – Modification d’en emploi au tableau des effectifs
- 2022-09-08 – Personnel – Suppression d’en emploi au tableau des effectifs
- 2022-09-09 – Finances – Attribution d’une indemnité de stage
- 2022-09-10 – SyDEV – Autorisation de signature de la convention pour le renforcement du réseau électrique
- 2022-09-11 – SyDEV – Autorisation de signature de la convention pour la rénovation de l’éclairage public
- 2022-09-12 – SAPL Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée – Approbation du rapport annuel 2021
- 2022-09-13 – E-Collectivités – Adhésion et approbation des statuts du Syndicat Mixte
- 2022-09-14 – E-Collectivités – Élection d’un représentant au Syndicat Mixte au sein du collège des Communes
- Questions diverses
Conseil Municipal du 13 juin 2022
ORDRE DU JOUR :
- 2022-06-01 – Aménagement du territoire – Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale arrêté par la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
- 2022-06-02 – Vie Municipale – Élection d’un délégué au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Transport Scolaire de Ste Hermine
- 2022-06-03 – Vie Municipale – Modification de la composition des Commissions Municipales
- 2022-06-04 – Ressources Humaines – Organisation du temps de travail dans le respect des 1 607 heures
- 2022-06-05 – Ressources Humaines – Recrutement d’un CDD pour accroissement temporaire de l’activité
- 2022-06-06 – Personnel – Modification d’en emploi au tableau des effectifs
- 2022-06-07 – Enfance/Jeunesse – Révision du règlement intérieur du service périscolaire
- 2022-06-08 – Finances Régie 13002 – Fixation des tarifs de location des gîtes communaux pour 2023
- 2022-06-09 – Nuisibles – Participation communale à la lutte contre le frelon asiatique
- 2022-06-10 – Bâtiments – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée au titre du programme du soutien aux projets des Communes
- Questions diverses
Conseil Municipal du 6 avril 2022
ORDRE DU JOUR :
- 2022-04-01 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte Administratif 2021 et affectation du résultat d’exploitation 2021
- 2022-04-02 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte de Gestion 2021
- 2022-04-03 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote des taux des taxes Communales
- 2022-04-04 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote du Budget Primitif 2022
- 2022-04-05 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote des subventions 2022 aux associations de droit privé
- 2021-04-06 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte Administratif 2021 et affectation du résultat d’exploitation 2021
- 2022-04-07 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte de Gestion 2021
- 2022-04-08 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Vote du Budget Primitif 2022
- 2022-04-09 – Lotissement Communal Les Alouettes– Autorisation de signature de l’acte de vente du lot n°3
- 2022-04-10 – Rénovation Salle des Fêtes – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée au titre du programme du soutien aux projets des Communes
- 2022-04-11 – Aménagement du Territoire – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée au titre de la répartition du produit des amendes de police
- 2022-04-12 – Aménagement du Territoire – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée au titre du fonds de soutien à la ruralité
- 2022-04-13 – Ressources Humaines – Recrutement d’un CDD pour accroissement saisonnier de l’activité
- Questions diverses
Conseil Municipal du 14 mars 2022
ORDRE DU JOUR :
- 2022-03-01 – Finances – Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2022
- 2022-03-02 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention avec le Comité des Fêtes
- Questions diverses
Conseil Municipal du 10 janvier 2022
ORDRE DU JOUR :
- 2022-01-01 – Rénovation Salle des Fêtes– Validation de l’Avant Projet Définitif et de son plan de financement prévisionnel
- 2022-01-02 – Rénovation Salle des Fêtes – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux / Dotation de Soutien à l’Investissement Local
- 2022-01-03 – Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
- 2022-01-04 – Ressources Humaines – Adhésion à la convention de participation chômage du Centre de Gestion de la Vendée
- 2022-01-05 – Fixation des seuils de procédure de poursuites pour produits impayés par voie de commandement & Autorisation donnée au Service de Gestion Comptable Sud Vendée Littoral
- 2022-01-06 – Lotissement Communal Les Alouettes– Autorisation de signature de l’acte de vente du lot n°9
- 2022-01-07 – Aménagement du Territoire – Autorisation de signature de l’acte de vente de la parcelle ZM 19
- 2022-01-08 – Aménagement du Territoire – Autorisation de signature de l’acte d’achat de la parcelle AB 92
- 2022-01-09 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention avec le Club du 3ème Âge
- 2022-01-10 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention avec l’Association Culture & Loisirs
- 2022-01-11 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention avec l’Amicale des Parents d’Élèves
- 2022-01-12 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention avec Foot Espoir
- Questions diverses
Conseil Municipal du 15 novembre 2021
ORDRE DU JOUR :
- 2021-11-01 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral– Restitution des compétences « fourrière animale », « Zone de Loisirs du Marillet Bellenoue » et « Conservatoire de la Négrette » au profit des Communes membres, à compter du 1er janvier 2022
- 2021-11-02 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral– Restitution de la compétence « Sécurité incendie : entretien et remplacement des bouches et poteaux incendies » au profit des Communes membres, à compter du 1er juillet 2022
- 2021-11-03 – CCSVL – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) au titre de l’année 2021
- 2021-11-04 – Aide Sociale – Approbation d’un règlement d’Aide Sociale facultative
- 2021-11-05 – Finances Budget Principal – Décision modificative n°1 au Budget Primitif de la Commune
- 2021-11-06 – Finances Régie 13002 – Fixation des tarifs de location des gîtes communaux pour 2022
- 2021-11-07 – Finances Régie 13003 – Fixation des tarifs de location de la Salle des Fêtes pour 2022
- 2021-11-08 – Finances Budget Principal – Détermination du coût de la main d’œuvre pour l’établissement de l’état de travaux en régie 2021
- 2021-11-09 – Lotissement Communal Les Alouettes– Autorisation de signature de l’acte de vente du lot n°5
- 2021-11-10 – Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
- 2021-11-11 – Ressources Humaines – Recrutement d’un CDD pour accroissement temporaire de l’activité
- 2021-11-12 – Enfance/Jeunesse – Prise en charge d’une part du prix du repas en cantine pour l’année scolaire 2021/2022
- Questions diverses
Conseil Municipal du 20 septembre 2021
ORDRE DU JOUR :
- 2021-09-01 – Vie Municipale – Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- 2021-09-02 – Finances Budget Principal – Admission de créances en non-valeurs
- 2021-09-03 – Ressources Humaines – Avis portant sur une demande de rupture conventionnelle
- 2021-09-04 – Ressources Humaines – Autorisation de signature du contrat groupé d’assurance des risques Statutaires proposé par le CDG 85
- 2021-09-05 – Aménagement du Territoire – Autorisation de signature d’une convention avec le Département de la Vendée, portant sur la plantation d’arbres
- 2021-09-06 – Finances Budget Annexe – Décision modificative n°1 au Budget Primitif du Lotissement Les Alouettes
- Questions diverses
Conseil Municipal du 5 juillet 2021
ORDRE DU JOUR :
- 2021-07-01 – Rénovation Salle des Fêtes – Proposition d’honoraires pour délégation de maîtrise d’œuvre
- 2021-07-02 – SyDEV – Autorisation de signature d’un avenant à la convention de remplacement de l’éclairage du Stade
- 2021-07-03 – Finances Budget Principal – Décision modificative n°1 au Budget Primitif de la Commune
- 2021-07-04 – Finances Budget Principal – Admission de créances en non-valeurs
- 2021-07-05 – Enfance/Jeunesse – Révision du règlement intérieur du service périscolaire
- 2021-07-06 – Enfance/Jeunesse – Prise en charge d’une part du prix du repas en cantine pour l’année scolaire 2021/2022
- 2021-07-07 – Ressources Humaines – Recrutement d’un CDD pour accroissement temporaire de l’activité
- 2021-07-08 – Communication – Demande de subvention pour la mise en place d’une application numérique au titre de la transformation numérique des collectivités territoriales
- 2021-07-09 – Enquête Publique – Autorisation unique de prélèvement d’eau pour l’irrigation
- Questions diverses
Conseil Municipal du 12 avril 2021
ORDRE DU JOUR :
- 2021-04-01 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote des taux des taxes Communales
- 2021-04-02 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote du Budget Primitif 2021
- 2021-04-03 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Vote des subventions 2021 aux associations de droit privé
- 2021-04-04 – Communauté de Commune Sud Vendée Littoral – Désignation du représentant Communal à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
- 2021-04-05 – Communauté de Commue Sud Vendée Littoral – Approbation du transfert de la compétence « organisation de la mobilité » – Modification de la classification des compétences des statuts de la CCSVL (Loi engagement et proximité) – Approbation des modifications des statuts de la CCSVL
- Questions diverses
Conseil Municipal du 29 mars 2021
ORDRE DU JOUR :
- 2021-03-01 – Aménagement du territoire – Choix de l’entreprise pour la réalisation du programme de travaux de voirie 2021
- 2021-03-02 – Aménagement du territoire – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée au titre du Fonds de Soutien 2021
- 2021-03-03 – Finances – Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021
- 2021-03-04 – Finances – Mise à jour des tarifs applicables par la Régie 21001 Photocopies
- 2021-03-05 – Aide Sociale – Approbation d’un règlement provisoire d’Aide Sociale facultative
- 2021-03-06 – Vie Associative – Bibliothèque – Autorisation de signature de la convention d’objectifs 2021-2026 avec le Conseil Départemental de la Vendée
- 2021-03-07 – Cimetière Municipal – Modification du règlement général du Cimetière et des tarifs de concessions
- 2021-03-08 – Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Vendée – Autorisation de signature d’une convention de partenariat pour l’accès au service périscolaire
- Questions diverses
Conseil Municipal du 8 février 2021
ORDRE DU JOUR :
- 2021-02-01 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte Administratif 2020 et affectation du résultat d’exploitation 2020
- 2021-02-02 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte de Gestion 2020
- 2021-02-03 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte Administratif 2020 et affectation du résultat d’exploitation 2020
- 2021-02-04 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte de Gestion 2020
- 2021-02-05 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Vote du Budget Primitif 2021
- 2021-02-06 – Finances – Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021
- 2021-02-07 – Rénovation Salle des Fêtes – Autorisation de signature d’un contrat d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec Vendée Expansion
- 2021-02-08 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral / GÉO Vendée – Autorisation de signature d’une convention tripartite de coopération pour la publication des données ouvertes
- 2021-02-09 – Aménagement du Territoire – Avis consultatif sur un projet immobilier privé
- Questions diverses
Conseil Municipal du 7 Décembre 2020
ORDRE DU JOUR :
- 2020-12-01 – Vendée Expansion – Participation au capital de la société anonyme publique locale « Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée » et désignation de représentants
- 2020-12-02 – SyDEV – Autorisation de signature de la convention pour le remplacement de l’éclairage du Stade
- 2020-12-03 – Finances – Décision modificative n°1 au Budget Primitif de la Commune
- 2020-12-04 – Finances – Attribution d’une aide financière aux sinistrés de la tempête Alex
- 2020-12-05 – Finances – Encaissement de dons résultant de la distribution de masques
- 2020-12-06 – Finances – Autorisation de signature d’un devis portant acquisition d’un nouveau logiciel métier
- 2020-12-07 – Finances – Détermination du coût de la main d’œuvre pour l’établissement de l’état de travaux en régie 2020
- 2020-12-08 – Mutualisation – Autorisation de signature d’une convention rectificative de mise à disposition de matériel et/ou de personnel
- 2020-12-09 – Ressources Humaines – Renouvellement de l’adhésion au service de Médecine Préventive du CDG 85
- 2020-12-10 – Dématérialisation – Autorisation de signature d’une convention de télétransmission en Préfecture des actes réglementaires, budgétaires et de la commande publique
- 2020-12-11 – Finances – Attribution d’une subvention a l’AFM Téléthon
- Questions diverses
Conseil Municipal du 26 Octobre 2020
ORDRE DU JOUR :
- 2020-10-01 – Vie Municipale – Modification de la composition des Commissions Municipales
- 2020-10-02 – SyDEV – Remplacement de l’éclairage du Stade
- 2020-10-03 – Ressources Humaines – Adhésion à la démarche de consultation en vue d’une souscription au contrat groupé d’assurance des risques statutaires
- 2020-10-04 – Urbanisme – Fixation du taux de la taxe communale d’aménagement et les exonérations facultatives
- 2020-10-05 – Nuisibles – Participation communale à la lutte contre le frelon asiatique
- 2020-10-06 – Gîtes Communaux – Fixation des tarifs de location pour 2021
- 2020-10-07 – Salle des Fêtes – Mise à jour du règlement d’utilisation des locaux et révision des tarifs de location
- 2020-10-08 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention de prise en charge des dépenses de la Bibliothèque avec l’association Culture & Loisirs
- Questions diverses
Conseil Municipal du 7 Septembre 2020
ORDRE DU JOUR :
- 2020-09-01 – Urbanisme – Avis sur le 2ème projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de l’ex Pays de Ste Hermine arrêté par la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
- 2020-09-02 – Urbanisme – Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale arrêté par la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
- 2020-09-03 – Aménagement du territoire – Choix de l’entreprise pour la réalisation du programme de travaux de voirie 2020
- 2020-09-04 – Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
- 2020-09-05 – Ressources Humaines – Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- 2020-09-06 – Finances – Autorisation de poursuite général et permanente accordée au Trésorier de Ste Hermine
- 2020-09-07 – Vie Municipale – Abrogation de la délibération n°2020-06-03 portant élection des délégués au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable Plaine et Graon
- 2020-09-08 – Finances – Proposition de prise en charge de frais inhérents à la détérioration d’un réseau d’eau privé
- Questions diverses
Conseil Municipal du 20 Juillet 2020
ORDRE DU JOUR :
- 2020-07-02 – Vie Municipale – Composition des Commission Municipales (membres extérieurs au Conseil)
- 2020-07-03 – Vie Municipale – Proposition de Commissaires pour siéger au sein de la Commission Communale des Impôts Directs
- 2020-07-04 – Vie Municipale – Fixation des orientations en matière de formation des Élus Municipaux
- 2020-07-05 – Finances – Encaissement de dons résultant de la distribution de masques
- 2020-07-06 – Finances – Proposition de remboursement d’une contravention contractée par une agent dans l’exercice de ses fonctions
- 2020-07-07 – Ressources Humaines – Recrutement d’un CDD pour accroissement saisonnier de l’activité
- 2020-07-08 – Ressources Humaines – Recrutement d’un CDD pour accroissement temporaire de l’activité
- 2020-07-09 – Mutualisation – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de matériel et/ou de personnel
- 2020-07-10 – Enfance/Jeunesse – Révision du règlement intérieur 2020/2021 du service périscolaire
- Questions diverses
Conseil Municipal du 10 Juillet 2020
ORDRE DU JOUR :
- 2020-07-01 – Vie Municipale – Élection des représentants aux Élections Sénatoriales du 27 Septembre 2020
- Questions diverses
Conseil Municipal du 8 Juin 2020
ORDRE DU JOUR :
- 2020-06-01 – Vie Municipale – Délégation du Conseil Municipal au Maire de certaines de ses attributions
- 2020-06-02 – Vie Municipale – Élection des délégués au SyDEV
- 2020-06-03 – Vie Municipale – Élection des délégués au SIAEP Plaine et Graon
- 2020-06-04 – Vie Municipale – Élection des délégués au SIVU Transport Scolaire Ste Hermine
- 2020-06-05 – Vie Municipale – Désignation du Correspondant Défense
- 2020-06-06 – Vie Municipale – Composition des Commission Municipales
- 2020-06-07 – Finances – Fixation des indemnités de fonction des élus
- 2020-06-08 – Urbanisme – Reconduction du droit de préemption urbain
- 2020-06-09 – Enfance/Jeunesse – Approbation du règlement intérieur 2020/2021 du service périscolaire
- Questions diverses
Conseil Municipal du 25 Mai 2020
ORDRE DU JOUR :
- 2020-05-09 – Vie Municipale – Élection du Maire
- 2020-05-10 – Vie Municipale – Création de postes d’Adjoints au Maire
- 2020-05-11 – Vie Municipale – Élection des Adjoints au Maire
- Questions diverses
Conseil Municipal du 11 Mai 2020
ORDRE DU JOUR :
- 2020-05-01 – Finances – Vote du Budget Primitif 2020 – Budget annexe « Lotissement Les Alouettes »
- 2020-05-02 – Finances – Vote des taux des taxes Communales
- 2020-05-03 – Finances – Vote du Budget Primitif 2020 – Budget Principal « Commune »
- 2020-05-04 – Finances – Vote des subventions 2020 aux associations de droit privé
- 2020-05-05 – Social – Examen d’une demande d’aide financière exceptionnelle
- 2020-05-06 – Ressources Humaines – Création d’un emploi de Rédacteur Territorial
- 2020-05-07 – Ressources Humaines – Mise en place du télétravail à titre dérogatoire au regard de la situation sanitaire exceptionnelle
- 2020-05-08 – Ressources Humaines – Recrutement CDD pour accroissement temporaire de l’activité
- Questions diverses
Conseil Municipal du 2 Mars 2020
ORDRE DU JOUR :
- 2020-03-01 – Finances – Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte Administratif Lotissement 2019 et affectation du résultat d’exploitation 2019
- 2020-03-02 – Finances – Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte de Gestion 2019
- 2020-03-03 – Finances – Budget principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte Administratif Commune 2019 et affectation du résultat d’exploitation 2019
- 2020-03-04 – Finances – Budget principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte de Gestion 2019
- 2020-03-05 – Finances – Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2020
- 2020-03-06 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention de participation aux frais de logiciel comptable, entre l’Association Syndicale Autorisée d’Irrigation et la Commune de St Aubin la Plaine
- 2020-03-07 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention de participation aux frais de logiciel comptable, entre l’Association Syndicale Autorisée de Remembrement et la Commune de St Aubin la Plaine
- Questions diverses
Conseil Municipal du 27 Janvier 2020
ORDRE DU JOUR :
- 2020-01-01 – Finances – Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020
- 2020-01-02 – Ressources Humaines – Création d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial en charge de l’entretien des locaux
- 2020-01-03 – Aménagement – Programmation de travaux d’extension du réseau d’éclairage de la Route de Ste Hermine
- 2020-01-04 – Finances – Participation communale au passeport accession pour 2020
- 2020-01-05 – Associations – Mise en place d’un formulaire unique de demande de subvention
- 2020-01-06 – Finances – Souscription d’un prêt de consolidation de la ligne de trésorerie pour l’aménagement du bourg
- 2020-01-07 – Finances – Ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020
- Questions diverses