Comptes-rendus du Conseil Municipal

Année 2021
Conseil Municipal du 29 mars 2021

ORDRE DU JOUR :

  • 2021-03-01 Aménagement du territoire – Choix de l’entreprise pour la réalisation du programme de travaux de voirie 2021
  • 2021-03-02 – Aménagement du territoire – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée au titre du Fonds de Soutien 2021
  • 2021-03-03 – Finances – Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021
  • 2021-03-04 – Finances – Mise à jour des tarifs applicables par la Régie 21001 Photocopies
  • 2021-03-05 – Aide Sociale – Approbation d’un règlement provisoire d’Aide Sociale facultative
  • 2021-03-06 – Vie Associative – Bibliothèque – Autorisation de signature de la convention d’objectifs 2021-2026 avec le Conseil Départemental de la Vendée
  • 2021-03-07 – Cimetière Municipal – Modification du règlement général du Cimetière et des tarifs de concessions
  • 2021-03-08 – Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Vendée – Autorisation de signature d’une convention de partenariat pour l’accès au service périscolaire
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

Conseil Municipal du 8 février 2021

ORDRE DU JOUR :

  • 2021-02-01 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte Administratif 2020 et affectation du résultat d’exploitation 2020
  • 2021-02-02 – Finances Budget Principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte de Gestion 2020
  • 2021-02-03 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte Administratif 2020 et affectation du résultat d’exploitation 2020
  • 2021-02-04 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte de Gestion 2020
  • 2021-02-05 – Finances Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Vote du Budget Primitif 2021
  • 2021-02-06 – Finances – Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021
  • 2021-02-07 – Rénovation Salle des Fêtes – Autorisation de signature d’un contrat d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec Vendée Expansion
  • 2021-02-08 – Communauté de Communes Sud Vendée Littoral / GÉO Vendée – Autorisation de signature d’une convention tripartite de coopération pour la publication des données ouvertes
  • 2021-02-09 – Aménagement du Territoire – Avis consultatif sur un projet immobilier privé
  • Questions diverses

    Compte-rendu à télécharger

     

Conseil Municipal du 7 Décembre 2020

ORDRE DU JOUR :

  • 2020-12-01 – Vendée Expansion – Participation au capital de la société anonyme publique locale « Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée » et désignation de représentants
  • 2020-12-02 – SyDEV – Autorisation de signature de la convention pour le remplacement de l’éclairage du Stade
  • 2020-12-03 – Finances – Décision modificative n°1 au Budget Primitif de la Commune
  • 2020-12-04 – Finances – Attribution d’une aide financière aux sinistrés de la tempête Alex
  • 2020-12-05 – Finances – Encaissement de dons résultant de la distribution de masques
  • 2020-12-06 – Finances – Autorisation de signature d’un devis portant acquisition d’un nouveau logiciel métier
  • 2020-12-07 – Finances – Détermination du coût de la main d’œuvre pour l’établissement de l’état de travaux en régie 2020
  • 2020-12-08 – Mutualisation – Autorisation de signature d’une convention rectificative de mise à disposition de matériel et/ou de personnel
  • 2020-12-09 – Ressources Humaines – Renouvellement de l’adhésion au service de Médecine Préventive du CDG 85
  • 2020-12-10 – Dématérialisation – Autorisation de signature d’une convention de télétransmission en Préfecture des actes réglementaires, budgétaires et de la commande publique
  • 2020-12-11 – Finances – Attribution d’une subvention a l’AFM Téléthon
  • Questions diverses

    Compte-rendu à télécharger

Conseil Municipal du 26 Octobre 2020

ORDRE DU JOUR :

  • 2020-10-01 – Vie Municipale – Modification de la composition des Commissions Municipales
  • 2020-10-02  SyDEV – Remplacement de l’éclairage du Stade
  • 2020-10-03  Ressources Humaines – Adhésion à la démarche de consultation en vue d’une souscription au contrat groupé d’assurance des risques statutaires
  • 2020-10-04 Urbanisme – Fixation du taux de la taxe communale d’aménagement et les exonérations facultatives
  • 2020-10-05 Nuisibles – Participation communale à la lutte contre le frelon asiatique
  • 2020-10-06 – Gîtes Communaux – Fixation des tarifs de location pour 2021
  • 2020-10-07 – Salle des Fêtes – Mise à jour du règlement d’utilisation des locaux et révision des tarifs de location
  • 2020-10-08 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention de prise en charge des dépenses de la Bibliothèque avec l’association Culture & Loisirs
  • Questions diverses

    Compte-rendu à télécharger

Conseil Municipal du 7 Septembre 2020

ORDRE DU JOUR :

  • 2020-09-01 – Urbanisme – Avis sur le 2ème projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de l’ex Pays de Ste Hermine arrêté par la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
  • 2020-09-02  Urbanisme – Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale arrêté par la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
  • 2020-09-03  Aménagement du territoire – Choix de l’entreprise pour la réalisation du programme de travaux de voirie 2020
  • 2020-09-04 Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
  • 2020-09-05 Ressources Humaines – Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • 2020-09-06 – Finances – Autorisation de poursuite général et permanente accordée au Trésorier de Ste Hermine
  • 2020-09-07 – Vie Municipale – Abrogation de la délibération n°2020-06-03 portant élection des délégués au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable Plaine et Graon
  • 2020-09-08 – Finances – Proposition de prise en charge de frais inhérents à la détérioration d’un réseau d’eau privé
  • Questions diverses

    Compte-rendu à télécharger

Conseil Municipal du 20 Juillet 2020

ORDRE DU JOUR :

  • 2020-07-02 – Vie Municipale – Composition des Commission Municipales (membres extérieurs au Conseil)
  • 2020-07-03 Vie Municipale – Proposition de Commissaires pour siéger au sein de la Commission Communale des Impôts Directs
  • 2020-07-04 Vie Municipale – Fixation des orientations en matière de formation des Élus Municipaux
  • 2020-07-05 Finances – Encaissement de dons résultant de la distribution de masques
  • 2020-07-06 Finances – Proposition de remboursement d’une contravention contractée par une agent dans l’exercice de ses fonctions
  • 2020-07-07 – Ressources Humaines – Recrutement d’un CDD pour accroissement saisonnier de l’activité
  • 2020-07-08 – Ressources Humaines – Recrutement d’un CDD pour accroissement temporaire de l’activité
  • 2020-07-09 – Mutualisation – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de matériel et/ou de personnel
  • 2020-07-10 Enfance/Jeunesse – Révision du règlement intérieur 2020/2021 du service périscolaire
  • Questions diverses

    Compte-rendu à télécharger

Conseil Municipal du 10 Juillet 2020

ORDRE DU JOUR :

  • 2020-07-01 – Vie Municipale – Élection des représentants aux Élections Sénatoriales du 27 Septembre 2020
  • Questions diverses

    Compte-rendu à télécharger

Conseil Municipal du 8 Juin 2020

ORDRE DU JOUR :

  • 2020-06-01 – Vie Municipale – Délégation du Conseil Municipal au Maire de certaines de ses attributions
  • 2020-06-02 – Vie Municipale – Élection des délégués au SyDEV
  • 2020-06-03 – Vie Municipale – Élection des délégués au SIAEP Plaine et Graon
  • 2020-06-04 – Vie Municipale – Élection des délégués au SIVU Transport Scolaire Ste Hermine
  • 2020-06-05 – Vie Municipale – Désignation du Correspondant Défense
  • 2020-06-06 – Vie Municipale – Composition des Commission Municipales
  • 2020-06-07 – Finances – Fixation des indemnités de fonction des élus
  • 2020-06-08 – Urbanisme – Reconduction du droit de préemption urbain
  • 2020-06-09 – Enfance/Jeunesse – Approbation du règlement intérieur 2020/2021 du service périscolaire
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

Conseil Municipal du 25 Mai 2020

ORDRE DU JOUR :

  • 2020-05-09 – Vie Municipale – Élection du Maire
  • 2020-05-10 – Vie Municipale – Création de postes d’Adjoints au Maire
  • 2020-05-11 – Vie Municipale – Élection des Adjoints au Maire
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

Conseil Municipal du 11 Mai 2020

ORDRE DU JOUR :

  • 2020-05-01 – Finances – Vote du Budget Primitif 2020 – Budget annexe « Lotissement Les Alouettes »
  • 2020-05-02 – Finances – Vote des taux des taxes Communales
  • 2020-05-03 – Finances – Vote du Budget Primitif 2020 – Budget Principal « Commune »
  • 2020-05-04 – Finances – Vote des subventions 2020 aux associations de droit privé
  • 2020-05-05 – Social – Examen d’une demande d’aide financière exceptionnelle
  • 2020-05-06 – Ressources Humaines – Création d’un emploi de Rédacteur Territorial
  • 2020-05-07 – Ressources Humaines – Mise en place du télétravail à titre dérogatoire au regard de la situation sanitaire exceptionnelle
  • 2020-05-08 – Ressources Humaines – Recrutement CDD pour accroissement temporaire de l’activité
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

Conseil Municipal du 2 Mars 2020

ORDRE DU JOUR :

  • 2020-03-01 – Finances – Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte Administratif Lotissement 2019 et affectation du résultat d’exploitation 2019
  • 2020-03-02 – Finances – Budget Annexe « Lotissement Les Alouettes » – Approbation du Compte de Gestion 2019
  • 2020-03-03 – Finances – Budget principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte Administratif Commune 2019 et affectation du résultat d’exploitation 2019
  • 2020-03-04 – Finances – Budget principal « Commune de St Aubin la Plaine » – Approbation du Compte de Gestion 2019
  • 2020-03-05 – Finances – Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2020
  • 2020-03-06 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention de participation aux frais de logiciel comptable, entre l’Association Syndicale Autorisée d’Irrigation et la Commune de St Aubin la Plaine
  • 2020-03-07 – Vie associative – Autorisation de signature d’une convention de participation aux frais de logiciel comptable, entre l’Association Syndicale Autorisée de Remembrement et la Commune de St Aubin la Plaine
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger

Conseil Municipal du 27 Janvier 2020

ORDRE DU JOUR :

  • 2020-01-01 – Finances – Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020
  • 2020-01-02 – Ressources Humaines – Création d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial en charge de l’entretien des locaux
  • 2020-01-03 Aménagement – Programmation de travaux d’extension du réseau d’éclairage de la Route de Ste Hermine
  • 2020-01-04 – Finances – Participation communale au passeport accession pour 2020
  • 2020-01-05 – Associations – Mise en place d’un formulaire unique de demande de subvention
  • 2020-01-06 – Finances – Souscription d’un prêt de consolidation de la ligne de trésorerie pour l’aménagement du bourg
  • 2020-01-07 – Finances – Ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020
  • Questions diverses

Compte-rendu à télécharger