Publication

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir nous contacter par courrier ou via le formulaire de contact du site.
par courrier postal : Mairie de Saint-Aubin-la-Plaine, 1 rue de la mairie 85210 St Aubin la Plaine.
Directeur de la publication : Monsieur Dominique GAUVREAU, maire de la commune.

Informations concernant la création du site internet et les photos aériennes par drone

Création du site internet : Axiale à Perpignan.

Ce site internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Axiale est une agence de communication à Perpignan dont le siège sociale se situe à BAHO, dans les Pyrénées-Orientales (66). Elle exerce des activités de création de sites internet pour les collectivités et les professionnels à Perpignan et en Vendée. Axiale réalise également des prestations de prises de vues aériennes par drone et réalisation de vidéos.

Axiale – 4 rue des chardonnerets – 66 540 BAHO (Agence de Perpignan)
Photos aériennes par drone & illustrations du site : A. TEXIER pour la société AXIALE.

Autres photographies : fournies par les services de la commune de St Aubin la Plaine.

 

Hébergement

SAS OVH au capital de 10 000 000 €

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A / N° TVA : FR 22 424 761 419

 

Propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété de la commune de Saint-Aubin-la-Plaine qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logotypes, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la commune de Saint-Aubin-la-Plaine ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.

Précisions

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Lien Hypertexte

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