Publication

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir nous contacter par courrier ou via le formulaire de contact du site.
par courrier postal : Mairie de Saint Aubin la Plaine, 1 Rue de la Mairie 85210 Saint Aubin la Plaine.
Directeur de la publication : Monsieur Dominique GAUVREAU, Maire de la Commune.

Informations concernant la création du site internet et les photos aériennes par drone

Ce site internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Axiale – 14 Rue des Peupliers – 66270 LE SOLER
Création site internetCentre de formation pilote drone en Vendée
Photos aériennes par drone & illustrations du site : A. TEXIER pour la société AXIALE.

Autres photographies : fournies par les services de la Commune de Saint Aubin la Plaine.

 

Hébergement

SAS OVH au capital de 10 000 000 €

Siège social : 2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A / N° TVA : FR 22 424 761 419

 

Propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété de la Commune de Saint Aubin la Plaine qui en est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logotypes, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Commune de Saint Aubin la Plaine ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.

Précisions

Les illustrations (photos, images, dessins, logotypes, iconographie) accompagnant les articles sont liées à ceux-ci et ne peuvent donc pas servir dans un autre contexte.

Les illustrations ou séquences animées sonores ou non, mettant en scène des personnes physiques (enfants, adultes) ne peuvent pas être réutilisées ni partagées.

 

Lien Hypertexte

Le site la Commune de Saint Aubin la Plaine autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

– que l’intégralité de la page liée soit respectée et que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages mais accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre

– de mentionner la source (site saintaubinlaplaine.fr) pour chaque lien

– que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site saintaubinlaplaine.fr soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La commune de Saint Aubin la Plaine se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

La commune de Saint Aubin la Plaine ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de son site, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

 

Politique de confidentialité et de protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de la Loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’attention du directeur de la publication. Consulter notre politique de confidentialité et de protection des données personnelles.